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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 août 2006 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'entretien et de distribution de matériels de sports et de loisirs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 août 2006 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'entretien et de distribution de matériels de sports et de loisirs)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 août 2006
Art. 1, Art. 2