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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 juin 2008 portant délégation d'attribution aux recteurs d'académie)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 juin 2008 portant délégation d'attribution aux recteurs d'académie)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juin 2008
Art. 1