Articles

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― Chinon ;

― Grand Roussillon ;

― Muscat de Rivesaltes.