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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/11/2011
au
01/01/2023
(Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de la marine nationale)
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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/11/2011
au
01/01/2023
(Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de la marine nationale)
Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de la marine.