Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 mars 2011
Art. 15