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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'électricien automobile)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'électricien automobile)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. 1, Art. 2