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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. Annexe