Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 04/09/2012 au 01/09/2020 (Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG))

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour les classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour les classes terminales.

A la rentrée de l'année scolaire 2012-2013, sont abrogées les dispositions relatives aux classes de première de l'arrêté du 14 janvier 2004 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de la gestion (STG).

A la rentrée de l'année scolaire 2013-2014, l'arrêté du 14 janvier 2004 modifié susmentionné est abrogé.

En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 14 janvier 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. Annexe