A. - LISTE DES AIRES DE PRODUCTION DANS LESQUELLES LE RETRAIT DES MARCS ET LIES EST AUTORISÉ
Départements
Hautes-Alpes (05).
Calvados (14).
Cantal (15).
Corse-du-Sud (2A).
Haute-Corse (2B).
Doubs (25).
Jura (39).
Lozère (48).
Haute-Marne (52).
Mayenne (53).
Meurthe-et-Moselle (54).
Meuse (55).
Moselle (57).
Puy-de-Dôme (63).
Haute-Saône (70).
Haute-Savoie (74).
Vosges (88).
B. - LISTE DES AIRES DE PRODUCTION DANS LESQUELLES LE RETRAIT DES MARCS EST AUTORISÉ
Dans le département de l'Ain (01), les communes de :
Andert et Condon, Argis, Belley, Belmont-Luthézieu, Challex, Chanay, Ferney-Voltaire, Izieu, Jourmans, Marignieu, Bohas-Meyriat-Rignat, Parves, Peyrieu, Pugieu, Saint-Germain-les-Paroisses, Saint-Jean-le-Vieux, Simandre-sur-Suran, Talissieu, Villebois, Flaxieu.
Dans le département de Loir-et-Cher (41), les communes de :
Billy, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Chaumont-sur-Loire, Contres, Cormeray, Cour-Cheverny, Couture-sur-Loir, Feings, Fortan, Fougères-sur-Bièvre, Fresnes, Gy-en-Sologne, Houssay, Huisseau-sur-Cosson, Lunay, Mazange, Les Montils, Montoire-sur-le-Loir, Montrichard, Muides-sur-Loire, Naveil, Onzain, Rilly-sur-Loire, Les Roches-l'Evêque, Rougeou, Saint-Claude-de-Diray, Seur, Thoré-la-Rochette, Tour-en-Sologne, Valaire, Villiersfaux, Cheverny, Chissay-en-Touraine, Mehers, Monteaux, Mont-près-Chambord, Ouchamps, Sambin, Monthou-sur-Bièvre.
Dans le département du Loiret (45), les communes de :
Cléry-Saint-André, Mareau-au-Près, Mézières-lez-Cléry.
Dans le département de Lot-et-Garonne (47), les communes de :
Ambrus, Barbaste, Bruch, Colayrac-Saint-Cirq, Damazan, Lavardac, Mongaillard, Montesquieu, Pompiey, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Pierre-de-Buzet, Vianne, Villeton, Xaintrailles, Feugarolles, Espiens, Buzet-sur-Baise.
Dans le département des Pyrénées-Atlantiques (64), les communes de :
Arbus, Cardesse, Coslédaà-Lube-Boast, Cuqueron, Denguin, Gayon, Irouléguy, Malaussane, Oraas, Parbayse, Saint-Faust, Souraide, Taron-Sadirac-Viellenave, Vialer, Ispoure, Piets-Palsence-Moustrou.
Dans le département de la Vendée (85), les communes de :
Aizenay, Brétignolles-sur-Mer, Chaille-sous-les-Ormeaux, Château-d'Olonne, Coex, La Garnache, Les Lucs-sur-Boulogne, Pissotte, Saint-Georges-de-Montaigu, Vaire.