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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1186 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgueil »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1186 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgueil »)


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Bourgueil


A modifié les dispositions suivantes :


-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. 1, Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009