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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1188 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Arbois »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1188 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Arbois »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. 1


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. AOC "Arbois"