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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― " Bourgogne mousseux " ;

― " Crémant de Bourgogne " ;

― " Crémant de Loire ".