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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1157 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1157 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die »)

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009
Art. AOC Coteaux de Die