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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1166 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Quincy »)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1166 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Quincy »)

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 :

Art. 1,, Art. AOC Quincy, Décret n° 2009-1307