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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1158 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1158 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.