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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1154 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bandol »)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « BANDOL », Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Art. 1

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Art. 2