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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2011 relatif à la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2011 relatif à la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel)


Les dispositions du présent arrêté seront mises en application à compter de la rentrée 2011 pour la session d'examen 2013.