Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère chargé de l'agriculture est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.