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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)


Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2011.