Article Annexes ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions animales »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe I, Art. Annexe II