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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2009 fixant les taux de promotion dans certains corps du ministère des affaires étrangères et européennes pour les années 2010, 2011 et 2012)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2009 fixant les taux de promotion dans certains corps du ministère des affaires étrangères et européennes pour les années 2010, 2011 et 2012)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2009
Art. Annexe 1