Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) »)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) »)
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.