Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/09/2012 au 25/10/2013 (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) »)

Les dispositions relatives à l'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale de l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries « générales » sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.