Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain en classe terminale de la série « littéraire »)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain en classe terminale de la série « littéraire »)
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.