Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales et les enseignements de spécialité économie approfondie et sciences sociales et politiques de la classe terminale de la série « économique et sociale »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2002
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe