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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2004 fixant le montant de la prime d'activité attribuée au chef du service et aux membres du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2004 fixant le montant de la prime d'activité attribuée au chef du service et aux membres du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2004
Art. 1