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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/09/2011 au 21/11/2011 (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Quotas en tonnes

	NUMÉRO du navire	NOM DU NAVIRE	QUOTA 2011 en mer Méditerranée	QUOTA 2011 en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest
OP SATHOAN	900265	Jean Marie Christian 6	99,9	0
	900270	Jean Marie Christian 7	99,9	0
	923752	Saint Sophie François 3	63,6	0
	925310	Janvier Louis Raphaël	121,2	0
	Palangriers hauturiers		20,2	0
	Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"		29,7 (1)	0
	Total SATHOAN		434,5	0
Groupement de navires STM	900236	Gérard Luc IV	54,7	0
	916469	Gérald Jean IV	51,7	0
	923751	Cisberlande V	69,4	0
	924860	Eric Marin	68,0	0
	733526	La rose des vents	0,6	0
	Total STM		244,4	0
OP PRO. QUA. PORT	863686	Chrisderic II	49,7	0
	Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"		17,2 (2)	0
	917384	Petit Tom	2,7	0
	Total PRO. QUA. PORT		69,6	0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"			49,5 (3)	0
	Total		798	0
(1) Dont 12 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (2) Dont 10 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (3) Dont 22 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.