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Article Annexe VI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

Article Annexe VI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE
DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES


A. - Densité minimale


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de
DENSITÉ minimale
(nb/km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Édifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

à adapter au cas par cas



B. - Fréquences de suivi

Type de la masse d'eau

Pression
(présence de pompages)

Fréquence minimale

Dominante
sédimentaire
non alluviale
(DS)

Libre(s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

Oui

1/j

Non

1/semaine

Sans présence de karstification

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Entièrement captif (EC)

Oui

1/mois

Non

2/an*

Libre(s) et captif associés

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

Oui

1/mois

Non

2/an*

Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Alluvial (A)

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Socle (S)

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Édifice volcanique (EV)

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Système imperméable localement aquifère (IL)

Oui

1/semaine

Non

1/15j



*avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux