PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ
DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE
Un élément de qualité est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsque qu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.
Les tableaux ci-dessous indiquent la pertinence des éléments de qualité biologiques de l'état écologique des eaux douces de surface.
La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique est précisée dans la colonne "Sites concernés" des tableaux C et D de l'annexe I.
La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux littorales est précisée dans la colonne Sites concernés des tableaux A1, A2, A3 et A4 de l'annexe I en ce qui concerne les eaux côtières et des tableaux B1, B2 et B3 de l'annexe I en ce qui concerne les eaux de transition.
Dans les départements d'outre-mer, le choix des éléments de qualité à suivre dans le cadre du programme de surveillance du bassin sera établi en tenant compte de leur pertinence au regard de la définition ci-dessus.
Vous pouvez consulter les tableaux dans le JO
n° 46 du 24/02/2010 texte numéro 8
Phytoplancton - Case sans code : pas de type dans l'HER concernée - Case blanche avec code : pertinent - case grisée : non pertinent. Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux. Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement)
Vous pouvez consulter les tableaux dans le JO
n° 46 du 24/02/2010 texte numéro 8