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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2010 relatif à la lutte contre le cynips du châtaignier, Dryocosmus kuriphilus)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2010 relatif à la lutte contre le cynips du châtaignier, Dryocosmus kuriphilus)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 novembre 2010
Art. 10-1