Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2011 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er septembre 2009 Sct. TITRE IV : ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12