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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2011 portant suppression de l'Observatoire national de la lecture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2011 portant suppression de l'Observatoire national de la lecture)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10