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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1083 du 8 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Lyonnais »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1083 du 8 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Lyonnais »)

A modifié les dispositions suivantes

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. 1er


A abrogé les dispositions suivantes

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009

AOC Coteaux du Lyonnais