Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/09/2011 au 12/09/2011 (Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― Bugey ;

― Roussette du Bugey ;

― Morey-Saint-Denis ;

― Tavel ;

― Châteauneuf-du-Pape .