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Article Annexe III-C AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

Article Annexe III-C AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

CONSERVATEURS ET ANTIOXYGENES AUTORISÉS SOUS CONDITION

PREMIERE PARTIE

Sorbates, Benzoates et p-hydroxybenzoates

N°CE

NOM

ABRÉVATIONS

E 200

Acide sorbique

Sa

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque

Ba (1)

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium

E 214

P-hydroxybenzoate d'éthyle

PHB

E 215

Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque

E 216

(supprimé par *15*)

E 217

(supprimé par *15*)

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque

(1) La présence d'acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

NOTES

1. Les quantités de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont exprimées en quantités d'acides libres.

2. La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante :

Sa + Ba : Sa et Ba utilisés seuls ou en mélange.

Sa + PHB : Sa et PHB utilisés seuls ou en mélange.

Sa + Ba + PHB : Sa, Ba et PHB utilisés seuls ou en mélange.

3. La quantité maximale d'utilisation indiquée se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

DENREES ALIMENTAIRES

QUANTITES MAXIMALES (mg/kg ou mg/l, selon le cas)

Sa

Ba

PHB

Sa + Ba

Sa+PHB

Sa+Ba+PHB

Boissons aromatisées à base de vins, y compris les produits couverts par le règlement (CEE) n° 1601/91

200

Boissons aromatisées sans alcool (1)

300

150

250 Sa + 150 Ba

Concentrés liquides de thé et d'infusions à base de fruits et de plantes

600

Jus de raisins, non fermenté, à usage de vin de messe

2000

Vins tels que mentionnés dans le règlement (CEE) n° 822/87 ; vins sans alcool ; boissons fermentées à base de fruits (dits "vins de fruits") (y compris le vin sans alcool) ; Made wine ; cidre et poiré (y compris sans alcool)

200

Sod... Saft ou Sodet... Saft

500

200

Bière sans alcool en fût

200

Hydromel

200

Boissons spiritueuses ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol.

200

200

400

Farces pour raviolis et produits similaires

1000

Confitures, gelées, marmelades à faible teneur en sucre ainsi que produits similaires à valeur énergétique réduite ou sans sucre et autres pâtes à tartiner à base de fruits, Mermeladas

500

1000

Fruits et légumes confits, cristallisés et glacés

1000

Fruits secs et séchés

1000

Frugtgrod et Rote Grütze

1000

500

Préparations de fruits et de légumes, y compris les sauces à base de fruits, excepté les purées, les mous­ses, les compotes, les salades et produits similaires, en conserve

1000

Légumes conservés dans le vinaigre, la saumure ou l'huile (à l'exception des olives)

2000

Pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites

2000

Gnocchi

1000

Polenta

200

Olives et préparations à base d'olives

(*3) 1000

500

1000 (3*)

Gelée d'enrobage pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)

Pâté

1000

Traitement en surface des produits de viande séchés

quantum satis

Produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d'œufs de poisson

2000

Poisson séché et salé

200

Crevettes cuites (supprimé par *15*)

Crangon crangon et Crangon vulgaris, cuites

6000

Fromage en tranche, préemballé

1000

Fromage non affiné

1000

Fromage fondu

2000

Fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

1000

Desserts non traités thermiquement à base de produits laitiers

300

Lait caillé

1000

Oeufs liquides (blancs, jaunes ou oeufs entiers)

5000

Produits d'œufs déshydratés, concentrés, congelés et surgelés

1000

Pain tranché et préemballé et pain de seigle

2000

(*12) Produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail (12*)

2000

Produits de la boulangerie fine dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65

2000

"Amuse-gueule" à base de céréales ou de pommes de terre et fruits à coque enrobés

1000 (au maximum 300 PHB)

Pâte à frire

2000

Confiseries (à l'exception du chocolat)

1500 (au maximum 300 PHB)

Gommes à mâcher

1500

Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires)

1000

Emulsions de matières grasses (à l'exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %

1000

Emulsions de matières grasses dont la teneur en ma­tières grasses est inférieure à 60 %

2000

Sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %

(*3) 1000

500

1000 (3*)

Sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

(*3) 2000

1 000

2000 (3*)

Sauces non émulsionnées

1000

Salades préparées

1500

Moutarde

1000

Assaisonnements, condiments

1000

Soupes et bouillons liquides (à l'exception des con­serves)

500

Aspic

1000

500

Compléments alimentaires liquides
(supprimé par *15*)

(*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 19 août 1991 (15*), à l'exception des aliments pour nourissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 ­préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer l'apport alimentaire quotidien total ou un repas

1500

(*3) ... Mehu et Makeutettu... Mehu

500

200

Substituts de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines

2000

Dulce de membrillo

1000

Marmelada

1500

Ostkaka

2000

Pasha

1000

Semmelknödelteig

2000

Fromages et substituts de fromages (traitement en surface uniquement)

quantum satis

Betteraves rouges cuites

2000

Boyaux à base de collagène dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,6

quantum satis (3*)

Queues d'écrevisses... (supprimé par *15*)

(*12) Arômes

1500 (12*)

(*15) Crustacés et mollusques cuits

1000

2000 (15*)

(*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, sous forme liquide.

2000 (15*)

Substituts de produits de la pêche à base d'algues marines

1000

500

Bières en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés

200

200

400

Agrumes non pelés (traitement en surface uniquement)

20

Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, sous forme déshydratée, contenant des préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D

1000 dans le produit prêt à la consommation

(1) Cette rubrique ne comprend pas les boissons à base de produits laitiers.

DEUXIÈME PARTIE

Anhydride sulfureux et sulfites

N° E

NOMS

E 220

Anhydride

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium

NOTES

1. Les quantités maximales sont exprimées en mg/kg ou en mg/l de SO2, selon le cas, et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources.

2. Le SO2 dont la teneur n'excède pas 10 mg/kg n'est pas considéré comme présent.

DENRÉES ALIMENTAIRES

Quantité maximale
(mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Exprimée en SO2

Burger-meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales

450

Breakfast sausages

450

Longaniza fresca et butifarra fresca

450

Poisson séché salé de l'espèce gadidés

200

(*15) Crustacés et céphalopodes :

- frais, congelés et surgelés

150 (pour les parties comestibles)

- Crustacés, famille penaeidae solenceridae, aristeidae :

- moins de 80 unités

150 (pour les parties comestibles)

- entre 80 et 120 unités

200 (pour les parties comestibles)

- plus de 120 unités

300 (pour les parties comestibles)

Crustacés et céphalopodes :

- cuits

50 (pour les parties comestibles)

- crustacés cuits, famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae :

- moins de 80 unités

135 (pour les parties comestibles)

- entre 80 et 120 unités

180 (pour les parties comestibles)

- plus de 120 unités

270 (pour les parties comestibles) (15*)

Biscuits secs

50

(*15) Amidons (à l'exception des amidons dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés) (15*)

50

Sagou

30

Orge perlée

30

(*3) Pommes de terre déshydratées (3*)

400

Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre

50

Pommes de terre pelées

50

Pommes de terre transformées (y compris les pommes de terre congelées et surgelées)

100

Pâte de pommes de terre

100

Légumes blancs, séchés

400

Légumes blancs transformés (y compris les légumes blancs congelés et surgelés)

50

Gingembre séché

150

Tomates séchées

200

Pulpe de raifort

800

Pulpe d'oignon, d‘ail et d'échalote

300

Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l'huile ou la saumure (à l'exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure)

100

Poivrons jaunes conservés dans la saumure

500

Champignons transformés (y compris les champignons congelés)

50

Champignons séchés

100

Fruits secs et séchés :

- abricots, pêches, raisins, prunes et figues

2000

- bananes

1000

- pommes et poires

600

- autres (y compris les fruits à coque)

500

Noix de coco séchées

50

Fruits, légumes, angéliques et écorces d'agrumes confits, cristallisés ou glacés

100

Confitures, gelées et marmelades au sens du décret n°85-872 du 14 août 1985 (à l'exception de la confiture extra et de la gelée extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite

50

Jams, jellies et marmalades contenant des fruits sulfités

100

Fourrages à base de fruits (pour pâtisseries en croûtes)

100

Assaisonnements à base de jus d'agrumes

200

Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison

2000

Mostarda di frutta

100

Extraits de fruits gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final

800

Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, en bocaux

100

Tranches de citron en bocal

250

Sucres au sens du décret n° 77-876 du 12 juillet 1977, à l'exception du sirop de glucose, déshydraté ou non

(*3) 10 (3*)

Sirop de glucose, déshydraté ou non

20

Mélasses

70

Autres sucres

40

Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires)

40

Jus d'orange, de pamplemousse, de pomme et d'ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration

50

Jus de limette et de citron

350

Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d'orge (barley water)

350

Concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés ; capilé groselha

250

Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits

20
(transfert à partir de concentrés uniquement)

Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

50

Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe

70

Confiseries à base de sirop de glucose

50
(transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

Bière, y compris la bière à faible teneur en alcool et la bière sans alcool

20

Bière subissant une seconde fermentation dans le fût

50

Vins

Conformément aux règlements (CEE) n° 822/87 du 16 mars 1987, (CEE) n° 4252/88 du 21 décembre 1988, (CEE) n° 2332/92 du 13 juillet 1992 et à leurs règlements d'application ;

(pour mémoire) conformément au règlement (CEE) n° 1873/84 du 28 juin 1984, autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 822/87

Vins sans alcool

200

Made wine

260

Cidre, poiré, boissons fermentées à base de fruits (dits "vins de fruits") pétillantes ou non (y compris les produits sans alcool)

200

Hydromel

200

Vinaigre de fermentation

170

Moutarde, à l'exception de la moutarde de Dijon

250

Moutarde de Dijon

500

Gélatine

50

(*3) Substituts de viande, de poisson et de crustacés à base de protéines

200 (3*)

(*3) Fruits à coques marinés

50

Maïs doux emballé sous vide

100

Boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières

50 (3*)

(*15) Salsicha fresca

450

Raisins de table

10

Litchis frais

10 (mesuré sur les parties comestibles) (15*)

Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement)

10

Cannelle (Cinnamomum ceylanicum uniquement)

150

TROISIÈME PARTIE

Autres conservateurs

N°E

NOM

DENRÉES ALIMENTAIRES

QUANTITÉ MAXIMALE

E 230

supprimé par (*12*)

E 233

supprimé par (*3*)

E 234

Nisine (*)

Gâteau de semoule et de tapioca et produits similaires

3 mg/kg

Fromage affiné et fromage fondu

12,5 mg/kg

Clotted cream

10 mg/kg

Mascarpone

10 mg/kg

Œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)

6,25 mg/l

E 235

Natamycine (pimaricine)

Traitement en surface :

1 mg/dm2 de surface (absent à 5 mm de profondeur)

- des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle

- des saucisses sèches et saucissons secs

E 239

Hexaméthylènetétramine

Fromage Provolone

Taux résiduel de 25 mg/kg exprimé en formaldéhyde

E 242

Dicarbonate de diméthyle

Boissons aromatisées sans alcool

250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables

Vins sans alcool

Concentré liquide de thé

Cidre, poiré, vins de fruits

250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables

Vins à teneur réduite en alcool

Boissons à base de vin et produits régis par le règlement (CEE) n° 1601/91

E 284

Acide borique

Oeufs d'esturgeon (caviar)

4 g/kg exprimé en acide borique

E 285

E 285

(*) La présence de cette substance est admise dans certains fromages obtenus par un processus de fermentation.

(*16)

N° E

Nom

Denrées alimentaires

Dose maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (exprimée en NaNO2)

Dose résiduelle maximale (exprimée en NaNO2)

E 249

Nitrite de potassium (x)

Produits à base de viande

150 mg/kg

E 250

Nitrite de sodium (x)

Produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) (y)

100 mg/kg

Produits à base de viande traditionnels, saumurés par immersion (1) :

Wiltshire bacon (1.1) ;

175 mg/kg

Entremeada, Entrecosto, Chispe, Orelheira et Cabeça (salgados), Toucinho fumado (1.2) ;

et produits similaires

Wiltshire ham (1.1);

100 mg/kg

et produits similaires

Rohschinken nassgepökelt (1.6) ;

50 mg/kg

et produits similaires

Cured tongue (1.3)

50 mg/kg

Produits à base de viande traditionnels, traités en salaison sèche (2) :

Dry cured bacon (2.1) ;

175 mg/kg

et produits similaires

Dry cured ham (2.1) ;

100 mg/kg

Jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina (2.2) ;

Presunto, Presunto da Pá et Paio do Lombo (2.3) ;

et produits similaires

Rohschinken trockengepökelt (2.5) ;

50 mg/kg

et produits similaires

Autres produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle (3) :

Vysočina

180 mg/kg

Selský salám

Turistický trvanlivý salám

Poličan

Herkules

Lovecký salám

Dunajská klobása

Paprikáš (3.5) ;

et produits similaires

Rohschinken, trocken­/nassgepökelt (3.1);

50 mg/kg

et produits similaires

Jellied veal et brisket (3.2)

.

N° E

Nom

Denrées alimentaires

Dose maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (exprimée en NaNO3)

Dose résiduelle maximale (exprimée en NaNO3)

E 251

Nitrate de sodium (z)

Produits à base de viande non traités thermiquement

E 252

Nitrate de potassium (z)

Produits à base de viande traditionnels, saumurés par immersion (1) :

Kylmäsavustettu poronliha ;

300 mg/kg

Kallrökt renkött (1.4) ;

Wiltshire bacon et Wiltshire ham (1.1) ;

250 mg/kg

Entremeada, Entrecosto, Chispe, Orelheira e Cabeça (salgados) ;

Toucinho fumado (1.2) ;

Rohschinken nassgepökelt (1.6) ;

et produits similaires

Bacon, filet de bacon (1.5) et produits similaires

250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

Cured tongue (1.3)

10 mg/kg

Produits à base de viande traditionnels, traités en salaison sèche (2) :

Dry cured bacon et Dry cured ham (2.1) ;

250 mg/kg

Jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina (2.2) ;

Presunto, Presunto da Pá et Paio do Lombo (2.3) ;

Rohschinken trockengepökelt (2.5) ;

et produits similaires

Jambon sec, jambon sel sec et autres pièces maturées séchées similaires (2.4)

250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

Autres produits à base de viande, traités en salaison de manière traditionnelle (3) :

300 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

Rohwürste (Salami et Kantwurst) (3.3) ;

Rohschinken, trocken­/nassgepökelt (3.1) ;

250 mg/kg

et produits similaires

Salchichón y chorizo tradicionales de larga curación (3.4) ;

250 mg/kg

Saucissons secs (3.6) ;

250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

et produits similaires

Jellied veal et brisket (3.2);

10 mg/kg

Fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

150 mg/kg dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l'ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d'eau

Succédané de fromage à base de produits laitiers

Harengs au vinaigre et sprats

500 mg/kg

(x) Lorsqu'il est étiqueté "pour usage alimentaire", le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.

(y) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d'un milliard de spores dans 1 000 conserves à une spore dans 1 000 conserves).

(z) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

(1) Les produits à base de viande sont immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants. Les produits à base de viande peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage.

(1.1) Une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

(1.2) Immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l'eau (aW) élevée.

(1.3) Immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

(1.4) Une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d'une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

(1.5) Le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

(1.6) La durée de saumurage dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et s'élève approximativement à 2 jours/kg ; vient ensuite la stabilisation-maturation.

(2) Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation. Les produits à base de viande peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage.

(2.1) Salaison à sec suivie d'une maturation pendant au moins 4 jours.

(2.2) Salaison à sec suivie d'une période de stabilisation d'au moins 10 jours et d'une période de maturation supérieure à 45 jours.

(2.3) Salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d'une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d'une période de maturation d'au moins 2 mois.

(2.4) Salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d'une semaine de post-salaison et d'une période de maturation­-affinage de 45 jours à 18 mois.

(2.5) La durée de salaison dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours ; vient ensuite la stabilisation-maturation.

(3) Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson. Les produits peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage.

(3.1) Salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours ; vient ensuite la stabilisation-maturation.

(3.2) Une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l'eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

(3.3) Le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines de moins de 1,7.

(3.4) Période de maturation d'au moins 30 jours.

(3.5) Cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d'un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.

(3.6) Saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation-affinage d'au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.(16*)

N°E

NOM

DENRÉES ALIMENTAIRES

QUANTITÉ MAXIMALE

E 280

Acide propionique

Pain tranché et pain de seigle préemballés

3 000 mg/kg exprimé en acide propionique

E 281

Propionate de sodium

Pain à valeur énergétique réduite

2 000 mg/kg exprimé en acide propionique

E 282

Propionate de calcium

Pain partiellement cuit et préemballé

E 283

Propionate de potassium (1)

Produits de la boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65

Rolls, buns et pitta préemballés

Christmas pudding

1 000 mg/kg exprimé en acide propionique

Pain préemballé

(*3) PØlsebrØd, boller et dansk flutes préemballés

2 000 mg/kg exprimé en acide propionique (3*)

Fromages et substituts de fromages (traitement en surface uniquement)

quantum satis (3*)

E 1105

Lysozyme

Fromage affiné

quantum satis

(*12) Vin conformément au règlement (CE) n° 1493/1999 et à son règlement d'application (CE) n° 1622/2000

pour mémoire (12*)

(1) La présence d'acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

QUATRIÈME PARTIE

Autres antioxygènes

Notes :

(*15) Le signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité : lorsque des mélanges de gallates, de BHQT, de BHA et de BHT sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. (15*)

N°E

NOM

DENRÉES ALIMENTAIRES

QUANTITÉ MAXIMALE (mg/kg)

(*15) E 310

Gallate de propyle

Matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique.

200* (gallates, BHQT et
BHA, seuls ou en mélange)

E 311

Gallate d'octyle

E 312

Gallate de dodécyle

E 315

Acide érythorbique

(*12) Produits de charcuterie et de salaison et produits de viande en conserve (12*)

500 exprimé en acide érythorbique

E 316

Erythorbate de sodium

Produits de poisson en conserve et en semi-conserve

1 500 exprimé en acide érythorbique

Poissons à peau rouge congelés et surgelés

E 392

Extraits de romarin

Huiles végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Huiles de poisson et huile d'algue 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc
Matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
Huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile d'olive et l'huile de grignons d'olive
Amuse-gueules (à base de céréales, de pommes de terre ou d'amidon)
Sauces 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Produits de boulangerie fine 200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 400 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Pommes de terre déshydratées
Ovoproduits
Chewing-gum
200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Lait en poudre pour distributeurs automatiques
Assaisonnements et condiments
Fruits à coque transformés
200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Soupes, potages et bouillons déshydratés 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Viande déshydratée Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs
Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs 150 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Saucissons secs 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Arômes 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)

E 319

Butylhydroquinone tertiaire (BHQT)

Huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile de grignons d'olive.

100* (BHT)
Exprimé par rapport à la matière grasse dans les deux cas

E 320

Butylhydroxyanisol (BHA)

Arômes autres que les huiles essentielles

100 mg/kg (gallates, seuls ou en mélange) ou 200 mg/kg (BHA) (12*)

E 321

Butylhydroxytoluène (BHT)

Mélanges prêts à l'emploi pour pâtisseries.

200 (gallates, BHQT et
BHA, seuls ou en mélange)

Amuse-gueules à base de céréales.

Lait en poudre pour distributeurs automatiques.

Soupes, potages et bouillons déshydratés.

Exprimée par rapport à la matière grasse.

Sauces.

Viande déshydratée.

Fruits à coque transformés.

Céréales précuites.

Assaisonnements et condiments.

200 (gallates et BHA, seuls ou en mélange), exprimée par rapport à la matière grasse

Pommes de terre déshydratées.

25 (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange)

Chewing gum.

Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006.

400 (gallates, BHQT, BHT et BHA, seuls ou en mélange)

Huiles essentielles.

1 000 (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange)

Arômes autres que les huiles essentielles.

100* (gallates, seuls
ou en mélange)

200* (BHQT et BHA, seuls
ou en mélange) (15*)

(*15) E 586

4-Hexylrésorcinol

Crustacés frais, congelés et surgelés.

2 mg/kg sous forme de résidus dans la chair des crustacés (15*)

(*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

(*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

(*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

(*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

(*5*) Arrêté du 19 février 2001.

(*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

(*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

(*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

(*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

(*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

(*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

(*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

(*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

(*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

(*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

(*16*) Arrêté du 25 février 2008.

(*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

(*18*) Arrêté du 26 août 2009.

(*19*) Arrêté du 26 avril 2010.