Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne)
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 2 mai 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3