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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne)


A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 2 mai 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3