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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1036 du 29 août 2011 relatif à la durée de conservation des échantillons prélevés lors de contrôles en matière de lutte contre le dopage)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1036 du 29 août 2011 relatif à la durée de conservation des échantillons prélevés lors de contrôles en matière de lutte contre le dopage)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. R232-66