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Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À L'ARMÉE DE TERRE

1. Formations des officiers

a) Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de qualification (diplôme d'état-major).

 2
 1

Formation spécialisée post-BEMS (EMS2).

 4
 2

b) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.

 5
 3

Formation d'adaptation pilote hélicoptère Tigre.

 5
 3

Formation d'adaptation chef de bord hélicoptère ou avion (tous types).

 4
 3

Formation d'adaptation chef de patrouille hélicoptère (tous types).

 3
 3

Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère Tigre.

 3
 3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.

 3
 3

Formation d'adaptation de type pilote sur hélicoptère EC 725.

 3
 3

Formation de spécialité de 1er niveau brevet pilote avion à l'école pilote aviation (EPAG).

 6
 3

c) Infrastructure :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Certificat technique d'opérations d'infrastructure.

 5
 2

d) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).

 2
 1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).

 3
 1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).

 3
 1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).

 3
 1

Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).

 2
 1

Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).

 3
 1

Formation surface non libre 2e degré (SNL 2).

 2
 1

Monitorat surface non libre 3e degré (SNL 3).

 2
 1

Chef de salle (TRS 3).

 2
 1

Officier de transmissions (TRS 4).

 2
 1

Monitorat aux techniques d'engagement.

 2
 1

Superviseur centre opérationnel (CO) - centre de suivi opérationnel (CSO) (SIC 5).

 2
 1

Officier SIC (SIC 5).

 2
 1

Commandant des SIC (SIC 7).

 2
 1

Instructorat incendie.

 3
 1


e) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation d'adaptation technique 3 mécanicien volant appareil voilure tournante.

 5
 2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance mécanicien volant AS 532 Cougar.

 5
 2

Formation d'adaptation mécanicien volant sur hélicoptère EC 725 HUS (module B2).

 5
 2


2. Formations des sous-officiers
2.1. Règles générales

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité du 1er niveau (BSAT).

 3
 1

Formation de spécialité du 2e niveau (BSTAT).

 4
 2


2.2. Règles particulières

a) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance cellule motorisation des aéronefs.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance avionique.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel détection électromagnétique toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI 1 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI 2 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance mobilité terrestre toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance pyrotechnie.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance structure des aéronefs.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance optronique système antichar NBC toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau gestion des matériels et approvisionnement.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance armement.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel para-largage toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 221.

 4
 2

Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 621.

 4
 2

Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI 1 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI 2 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité terrestre toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance structure des aéronefs.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique système antichar NBC toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tour conduite tir toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion matériel et approvisionnement toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel para-largage toutes options.

 5
 2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc origine châssis.

 3
 2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc origine tourelle et conduite de tir.

 3
 2

Formation d'adaptation technique 3 mécanicien volant appareil voilure tournante.

 5
 2

Formation d'adaptation contrôleur appareil voilure tournante avionique.

 5
 2

Formation d'adaptation contrôleur voilure tournante avionique cellule moteur.

 5
 2

Formation d'adaptation technique 3 mécanicien navigant essais.

 5
 2

Formation d'adaptation technique 3 expérimentateur navigant d'essai.

 5
 2

Formation d'adaptation mécanicien volant sur hélicoptère EC 725 HUS.

 5
 2

Formation d'adaptation cellule et motorisation sur hélicoptère EC 725 HUS (module B2).

 5
 2

Formation d'adaptation avionique sur hélicoptère EC 725 HUS (module B3-B11).

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance cellule motorisation des aéronefs.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance avionique.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection électromagnétique toutes options.

 5
 2

Formation d'adaptation t12 contrôle matériel levage.

 2
 2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance mécanicien volant AS 532 Cougar.

 5
 2

Formation d'adaptation maintenance technologie environnement.

 5
 2

Formation d'adaptation T 112 avionique Tigre.

 3
 2

Formation d'adaptation T 112 cellule et motorisation des aéronefs Tigre.

 3
 2

Formation d'adaptation T 1 cellule et motorisation des aéronefs AS 532.

 3
 2

Formation d'adaptation T 1 avionique AS 532.

 3
 2

Formation d'adaptation mécanicien volant sur hélicoptère EC 725 HUS (module B2).

 5
 2

Formation d'adaptation maintenance matériels nouveaux divers COUGAR rénovés.

 3
 2

Formation d'adaptation maintenance avionique matériels nouveaux COUGAR rénovés.

 3
 2

Formation d'adaptation cellule et motorisation matériels nouveaux COUGAR rénovés.

 3
 2

Formation d'adaptation maintenance diverse sur matériels nouveaux NH 90.

 3
 2

Formation d'adaptation matériel nouveaux avioniques NH 90.

 3
 2

Formation d'adaptation cellule et motorisation matériels nouveaux NH 90.

 3
 2

Formation de qualification de type BE 1.3 cellule et motorisation Tigre EC 665.

 3
 2

Formation de qualification de type BE 2 avionique armement Tigre EC 665.

 3
 2

b) Renseignement :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau technicien guerre électronique détection et analyse des signaux électromagnétiques

 3
 2

c) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Certificat technique du 1er degré chef d'agrès (BSPP).

 5
 2

Certificat technique du 1er degré chef d'équipe spécialiste intervention subaquatique.

 5
 2

Unité de valeur 1 sous-officier chef de garde incendie.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e degré chef de groupe spécialiste intervention subaquatique.

 5
 2

Unité de valeur 3 formation à l'exercice des responsabilités.

 5
 2

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).

 2
 1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).

 3
 1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).

 2
 1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).

 3
 1

Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).

 2
 1

Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).

 3
 1

Formation surface non libre (SNL 2).

 2
 1

Monitorat surface non libre (SNL 3).

 2
 1

Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).

 2
 1

Brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).

 2
 1

Opérateur de transmissions (TRS 2).

 2
 1

Chef de salle (TRS 3).

 2
 1

Monitorat aux techniques d'engagement.

 2
 1

Superviseur CO - CSO (SIC 5).

 2
 1

Officier SIC (SIC 6).

 2
 1

Instructorat incendie.

 3
 1

d) Systèmes d'information et de communication :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau de zone.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi système de communication.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau réalisation système information.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau satellitaire.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi des réseaux mobiles.

 5
 2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi système et réseau informatique.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau réalisation système information.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi système et réseau informatique.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau satellitaire.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau de zone.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi système de communication.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau sécurité des SIC.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi des réseaux mobiles.

 5
 2

e) Communication et culture :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l'image.

 5
 2

f) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation d'adaptation cynotechnique détection stupéfiant (CNICG Gramat).

 5
 2

Formation d'adaptation cynotechnie recherche explosifs.

 5
 2

g) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.

 5
 3

Formation adaptation pilote hélicoptère Tigre.

 5
 3

Formation d'adaptation chef de bord Tigre.

 4
 3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.

 3
 3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère EC 725.

 3
 3

Formation de spécialité de 1er niveau brevet pilote avion à l'école pilote aviation (EPAG).

 6
 3

3. Formations des militaires du rang

a) Divers :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Diplôme d'Etat d'ambulancier.

 3
 2

Formation de qualification à la conduite de véhicule de transport de matières dangereuses CITERNE.

 2
 1

Formation de spécialité de 1er niveau sécurité incendie domaine AER.

 3
 1

Formation amenant à l'obtention d'un certificat technique du 1er degré réalisé en école.

 2
 1

b) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN
au service (années)
 COEFFICIENT
multiplicateur

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).

 2
 1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).

 2
 1

Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).

 2
 1

CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique).

 2
 1

Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).

 2
 1

Brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).

 2
 1

Opérateur de transmission (TRS2).

 2
 1

Chef de salle (TRS3).

 2
 1

Monitorat aux techniques d'engagement.

 2
 1

Superviseur CO - CSO (SIC 5).

 2
 1

Opérateur CO - CSO (SIC 4)

 2
 1

Instructorat incendie

 3
 1