Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/08/2011 au 27/10/2011 (Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― "Marcillac" ;

― "Bellet" ou "Vin de Bellet" ;

― "Vinsobres" ;

― "Côtes du Rhône Villages" ;

― "Vacqueyras" ;

― "Gigondas" ;