Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1029 du 26 août 2011 relatif au brevet des métiers d'art et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire))
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 4 : Organisation de l'examen, Art. D337-137, Art. D337-138
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D337-128-1, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Art. D337-132, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation Art. D337-126, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136, Art. D337-138
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation Sct. Sous-section 1 : Définition du diplôme, Art. D337-125, Art. D337-126, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D337-127, Art. D337-128, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131