Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 août 2011 abrogeant divers arrêtés relatifs aux services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 août 2011 abrogeant divers arrêtés relatifs aux services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.