Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993 Art. 10, Art. 10-1