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Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.