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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 241-2 du code du sport)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 241-2 du code du sport)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE