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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2004


Art. 12