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Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence)

Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence)


Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.