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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-954 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions relatives au troisième cycle des études médicales)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-954 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions relatives au troisième cycle des études médicales)






A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Stages auprès de médecins généralistes., Art. D4131-4, Art. D4131-5, Art. D4131-6, Art. D4131-7, Art. D4131-8, Art. D4131-9


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6134-2, Art. R6153-2, Art. R6153-9, Art. R6153-46