Article 14 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2011 (Arrêté du 19 juillet 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques)

Les dispositions du présent arrêté se substituent à celles des arrêtés du 11 décembre 2001 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants sages-femmes et à l'organisation des examens et fixant le programme des études de sages-femmes, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la première année de première phase et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la deuxième année de première phase des études de sages-femmes.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2001

Sct. Section I : Dispositions générales , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section II : Le jury , Art. 8, Sct. Section III : Les stages , Art. 9, Art. 10, Sct. Section IV : Première phase , Art. 11, Sct. Section V : Deuxième phase , Art. 12, Sct. Section VI : Le mémoire , Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section VII Dispenses de scolarité , Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23