SOUS-PARTIE P. - MANUELS, REGISTRES ET RELEVÉS
OPS 1.1040
Manuels d'exploitation. - Généralités
a) L'exploitant s'assure que le manuel d'exploitation contient toutes les consignes et informations nécessaires au personnel d'exploitation pour exercer ses attributions.
b) L'exploitant s'assure que le contenu du manuel d'exploitation, y compris l'ensemble des modifications ou révisions, ne contrevient pas aux conditions établies dans le certificat de transporteur aérien (CTA) ni à toute autre règle applicable, et est acceptable, ou, le cas échéant, approuvé par l'autorité.
c) Sauf dispositions contraires approuvées par l'autorité ou prévues par le droit national, l'exploitant élabore le manuel d'exploitation en langue anglaise. En outre, l'exploitant peut traduire et utiliser ce manuel, ou certaines parties, dans une autre langue.
d) Si l'exploitant doit réaliser de nouveaux manuels d'exploitation, ou des parties/volumes importants, il est tenu de se conformer au point c.
e) L'exploitant peut éditer un manuel d'exploitation en plusieurs volumes distincts.
f) L'exploitant s'assure que l'ensemble du personnel d'exploitation a facilement accès à une copie de chaque partie du manuel d'exploitation se rapportant à ses attributions.
Par ailleurs, l'exploitant fournit aux membres d'équipage une copie personnelle, ou des extraits, des parties A et B du manuel d'exploitation utiles à une étude personnelle.
g) L'exploitant s'assure que le manuel d'exploitation est modifié ou révisé de manière que les instructions et les informations qu'il contient soient à jour. L'exploitant s'assure que l'ensemble du personnel d'exploitation est informé des modifications apportées aux parties du manuel relatives à ses fonctions.
h) Tout détenteur d'un manuel d'exploitation ou de certaines parties appropriées le tient à jour au moyen des modifications ou des révisions fournies par l'exploitant.
i) L'exploitant fournit à l'autorité les modifications et révisions prévues avant la date de leur entrée en vigueur. Lorsque l'amendement concerne une quelconque partie du manuel d'exploitation devant être approuvée conformément à l'OPS, cette approbation doit être obtenue avant l'entrée en vigueur dudit amendement. Lorsqu'une modification ou une révision sont nécessaires immédiatement, dans l'intérêt de la sécurité, elles peuvent être publiées et appliquées immédiatement, à condition que toute approbation requise ait été demandée.
j) L'exploitant doit incorporer l'ensemble des amendements et révisions exigés par l'autorité.
k) L'exploitant s'assure que les informations extraites de documents approuvés ou de toute modification de ces documents sont correctement reprises dans le manuel d'exploitation, et que le manuel d'exploitation ne contient aucune information en contradiction avec toute documentation approuvée. Toutefois, cela n'empêche pas l'exploitant d'utiliser des données ou des procédures plus conservatrices.
l) L'exploitant s'assure que le contenu du manuel d'exploitation est présenté sous une forme permettant une utilisation aisée. La conception du manuel d'exploitation doit tenir compte des principes relatifs aux facteurs humains.
m) L'exploitant peut être autorisé par l'autorité à présenter tout ou partie du manuel d'exploitation sous une forme autre qu'une impression papier. Dans ce cas, un niveau acceptable d'accessibilité, d'exploitabilité et de fiabilité doit être assuré.
n) L'utilisation d'une version abrégée du manuel d'exploitation ne dispense pas l'exploitant de se conformer aux exigences de l'OPS 1.130.
OPS 1.1045
Manuel d'exploitation. - Structure et contenu
[Voir appendice 1 à l'OPS 1.1045]
a) L'exploitant s'assure que la structure générale du manuel d'exploitation se présente de la manière suivante :
Partie A. - Généralités - Fondements.
Cette partie doit comprendre l'ensemble des politiques, des instructions et des procédures d'exploitation non liées à un type d'avion, nécessaires pour assurer la sécurité de l'exploitation.
Partie B. - Utilisation de l'avion.
Cette partie doit comprendre l'ensemble des instructions et des procédures relatives à un type d'avion pour assurer la sécurité de l'exploitation. Elle tient compte des différences entre les types, variantes ou avions utilisés par l'exploitant.
Partie C. - Informations et instructions concernant les routes et les aérodromes.
Cette partie doit comprendre les instructions et les informations nécessaires se rapportant à la zone d'exploitation.
Partie D. - Formation.
Cette partie doit comprendre l'ensemble des instructions relatives à la formation du personnel nécessaires pour assurer la sécurité de l'exploitation.
b) L'exploitant s'assure que le contenu du manuel d'exploitation est conforme à l'appendice 1 de l'OPS 1.1045, et pertinent pour la zone et le type d'exploitation.
c) L'exploitant s'assure que la structure détaillée du manuel d'exploitation est acceptable par l'autorité.
OPS 1.1050 Manuel de vol
L'exploitant conserve un manuel de vol approuvé à jour ou tout autre document équivalent, pour chaque avion qu'il exploite.
OPS 1.1055 Carnet de route
a) Pour chaque vol, l'exploitant conserve les informations suivantes sous la forme d'un carnet de route :
1. Immatriculation de l'avion ;
2. Date ;
3. Nom des membres de l'équipage ;
4. Fonctions des membres de l'équipage ;
5. Lieu de départ ;
6. Lieu d'arrivée ;
7. Heure de départ (heure bloc) ;
8. Heure d'arrivée (heure bloc) ;
9. Heures de vol ;
10. Nature du vol ;
11. Incidents, observations (le cas échéant) ; et
12. Signature (ou équivalent) du commandement de bord.
b) L'exploitant peut être autorisé par l'autorité à ne pas tenir de carnet de route, ou certaines parties de celui-ci, à condition que les informations correspondantes soient disponibles dans un autre document.
c) L'exploitant s'assure que toutes les inscriptions sont faites sur le moment et de manière irréversible.
OPS 1.1060 Plan de vol exploitation
a) L'exploitant s'assure que le plan de vol exploitation utilisé et les données consignées pendant le vol incluent les éléments suivants :
1. Immatriculation de l'avion ;
2. Type et variante de l'avion ;
3. Date du vol ;
4. Identification du vol ;
5. Noms des membres de l'équipage de conduite ;
6. Fonctions des membres d'équipage de conduite ;
7. Lieu de départ ;
8. Heure de départ (heure bloc réelle, heure de décollage) ;
9. Lieu d'arrivée (prévu et effectif) ;
10. Heure d'arrivée (heure d'atterrissage réelle et heure bloc) ;
11. Type d'exploitation (ETOPS, VFR, vol de convoyage, etc.) ;
12. Route et segments de route avec points de report/points de cheminement, distances, temps et routes ;
13. Vitesse de croisière et durée de vol prévues entre les points de report/points de cheminement. Heures estimées et réelles de survol ;
14. Altitudes de sécurité et niveaux de vol minimaux ;
15. Altitudes et niveaux de vol prévus ;
16. Calculs de carburant (relevés de carburant en vol) ;
17. Carburant à bord lors de la mise en route des moteurs ;
18. Dégagement(s) à destination et, le cas échéant, au décollage et en route, y compris les données exigées aux points 12, 13, 14 et 15 ;
19. Autorisation initiale du plan de vol par les services de la circulation aérienne et autorisations ultérieures ;
20. Calculs de replanification en vol ;
21. Informations météorologiques pertinentes.
b) Les éléments déjà disponibles dans d'autres documents ou dans une autre source acceptables, ou sans objet pour le type d'exploitation, peuvent être omis du plan de vol exploitation.
c) L'exploitant s'assure que le plan de vol exploitation et son utilisation sont décrits dans le manuel d'exploitation.
d) L'exploitant s'assure que toutes les inscriptions sur le plan de vol exploitation sont faites en temps réel et de manière irréversible.
OPS 1.1065
Durée d'archivage des documents
L'exploitant s'assure que tous les enregistrements et données techniques et opérationnelles relatives à chaque vol sont archivés pendant la durée indiquée à l'appendice 1 de l'OPS 1.1065.
OPS 1.1070
Document de gestion du maintien de la navigabilité
L'exploitant conserve un document de gestion du maintien de la navigabilité approuvé en vigueur à jour conformément à la partie M, point M.A. 704, Spécifications de la gestion du maintien de la navigabilité.
OPS 1.1071
Compte rendu matériel
L'exploitant conserve un compte rendu matériel conformément à la partie M, point M.A. 306, Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM).
Appendice 1 à l'OPS 1.1045
Contenu du manuel d'exploitation
L'exploitant s'assure que le manuel d'exploitation contient les éléments suivants :
A. - Généralités - Fondements
0. Administration et contrôle du manuel d'exploitation
0.1. Introduction.
a) Une attestation selon laquelle le manuel se conforme à l'ensemble des règlements applicables ainsi qu'aux termes et conditions du certificat de transporteur aérien (CTA) applicable.
b) Une attestation selon laquelle le manuel contient les instructions opérationnelles auxquelles le personnel concerné doit se conformer.
c) Une liste et une brève description des différentes parties, de leur contenu, de leur domaine d'application et de leur utilisation.
d) Les explications et les définitions des termes et mots nécessaires à l'utilisation de ce manuel.
0.2. Système de modification et de révision.
a) Indication de la ou des personnes responsables de l'édition et de l'insertion des modifications et des révisions.
b) Liste des amendements et des révisions avec les dates d'insertion et d'entrée en vigueur.
c) Déclaration interdisant les modifications et les révisions manuscrites, sauf dans des circonstances exigeant l'adoption immédiate d'une modification ou d'une révision pour des raisons de sécurité.
d) Description du système d'annotation des pages et leur date d'entrée en vigueur.
e) Liste des pages en vigueur.
f) Annotation des modifications (sur les pages de texte et, autant que possible, sur les schémas et diagrammes).
g) Révisions temporaires.
h) Description du système de diffusion des manuels, des modifications et des révisions.
1. Organisation et responsabilités
1.1. Structure de l'organisation.
Description de la structure de l'organisation comprenant l'organigramme général de la société et celui du département d'exploitation. L'organigramme doit décrire les relations existant entre le département des opérations et les autres départements de la société. Les liens hiérarchiques et fonctionnels de l'ensemble des divisions, des départements, etc., en rapport avec la sécurité des opérations aériennes, doivent notamment être décrits.
1.2. Responsables désignés.
Le nom de chaque responsable désigné pour les opérations aériennes, le système d'entretien, la formation des équipages et les opérations au sol, conformément à l'OPS 1 1.175. Une description de leurs fonctions et de leurs responsabilités doit être incluse.
1.3. Responsabilités et attributions de l'encadrement opérationnel.
Description des contributions, des responsabilités et de l'autorité de l'encadrement opérationnel, en rapport avec la sécurité des opérations aériennes et la conformité avec la réglementation en vigueur.
1.4. Autorité, tâches et responsabilités du commandant de bord. Déclaration définissant l'autorité et les responsabilités du commandant de bord.
1.5. Tâches et responsabilités des membres d'équipage autres que le commandant de bord.
2. Contrôle de l'exploitation et supervision
2.1. Supervision des opérations par l'exploitant.
Description du système de supervision des opérations par l'exploitant (voir l'OPS 1.175, point g) devant montrer comment la sécurité des opérations aériennes et les qualifications du personnel sont supervisées. Les procédures concernant les points suivants doivent notamment être décrites :
a) Validité des licences et des qualifications ;
b) Compétence du personnel chargé des opérations ; et
c) Contrôle, analyse et stockage des comptes rendus, des documents de vol et des informations et données supplémentaires.
2.2. Système de diffusion des instructions et des informations opérationnelles complémentaires.
Description de tout système de diffusion d'informations pouvant se rapporter à l'exploitation, mais complémentaires de celles du manuel d'exploitation. Le domaine d'application de ces informations et les responsabilités de cette diffusion doivent être inclus.
2.3. Prévention des accidents et programme de sécurité des vols.
Une description des principaux aspects du programme de sécurité des vols.
2.4. Contrôle de l'exploitation.
Description des procédures et responsabilités nécessaires à l'exercice du contrôle de l'exploitation en ce qui concerne la sécurité des vols.
2.5. Pouvoirs de l'autorité.
Une description des pouvoirs de l'autorité et des orientations destinées à faciliter les inspections par le personnel de l'autorité.
3. Système de qualité
Une description du système de qualité adopté comprenant au moins :
a) La politique qualité ;
b) Une description de l'organisation du système qualité ; et
c) L'attribution des tâches et responsabilités.
4. Composition des équipages
4.1. Composition des équipages.
Une explication de la méthode permettant d'établir la composition de l'équipage en tenant compte de ce qui suit :
a) Type d'avion utilisé ;
b) Zone et type d'exploitation effectuée ;
c) Phase de vol ;
d) Equipage minimal requis et période de service de vol prévue ;
e) Expérience (totale et sur le type), expérience récente et qualification des membres d'équipage ; et
f) Désignation du commandant de bord et, si nécessaire, eu égard à la durée du vol, procédures de relève du commandant de bord ou des autres membres de l'équipage de conduite (voir appendice 1 à l'OPS 1.940) ;
g) Désignation du responsable de cabine et, si la durée du vol l'exige, procédures de relève du responsable de cabine et de tout autre membre de l'équipage de cabine.
4.2. Désignation du commandant de bord.
Les règles applicables pour la désignation du commandant de bord.
4.3. Incapacité de l'équipage de conduite.
Instructions pour le remplacement du commandement de bord en cas d'incapacité de l'équipage de conduite.
4.4. Exercice sur plus d'un type.
Déclaration indiquant quels avions sont considérés comme un type aux fins de :
a) La programmation des équipages de conduite ; et de
b) La programmation des équipages de cabine.
5. Exigences en matière de qualification
5.1. Description des licences, qualifications/compétences (par exemple de route/aérodrome), expérience, formation, contrôles et expérience récente exigés du personnel d'exploitation pour l'exercice de ses fonctions. Il y a lieu de tenir compte du type d'avion, du type d'exploitation et de la composition de l'équipage.
5.2. L'équipage de conduite.
a) Commandant de bord.
b) Pilote suppléant le commandant de bord.
c) Copilote.
d) Pilote supervisé.
e) Opérateur de panneau systèmes.
f) Exercice sur plus d'un type ou de variante.
5.3. Equipage de cabine.
a) Responsable de cabine.
b) Membre d'équipage de cabine :
i) Membre d'équipage de cabine requis ;
ii) Membre d'équipage de cabine supplémentaire et membre d'équipage de cabine en vol de familiarisation.
c) Exercice sur plus d'un type ou de variante.
5.4. Personnel de formation, de contrôle et de supervision.
a) Pour les équipages de conduite.
b) Pour les équipages de cabine.
5.5. Autre personnel d'exploitation.
6. Précautions en matière de santé des équipages
6.1. Précautions en matière de santé des équipages.
Réglementations pertinentes et conseils à l'équipage en matière de santé, notamment en ce qui concerne les points suivants :
a) Alcool et autres boissons alcoolisées ;
b) Stupéfiants ;
c) Médicaments ;
d) Somnifères ;
e) Préparations pharmaceutiques ;
f) Vaccins ;
g) Plongée en eau profonde ;
h) Dons de sang ;
i) Précautions alimentaires avant et pendant les vols ;
j) Sommeil et repos ;
k) Interventions chirurgicales.
7. Limitations des temps de vol
7.1. Limitations de temps de vol et de service et exigences en matière de repos.
Régime mis en place par l'exploitant conformément aux dispositions en vigueur.
7.2. Dépassements des limitations des temps de vol et de service et/ou réduction des périodes de repos.
Conditions sous lesquelles les temps de vol et de service peuvent être dépassés ou les temps de repos peuvent être réduits, et les procédures utilisées pour rendre compte de ces modifications.
8. Procédures d'exploitation
8.1. Instructions pour la préparation des vols.
En fonction du type d'exploitation.
8.1.1. Altitudes minimales de vol.
Description de la méthode de détermination et d'application des altitudes minimales comprenant :
a) Une procédure de détermination des niveaux de vol/altitudes minimaux pour les vols VFR ; et
b) Une procédure de détermination des niveaux de vol/altitudes minimaux pour les vols IFR.
8.1.2. Critères et responsabilités relatifs à l'autorisation d'utilisation des aérodromes compte tenu des exigences prévues dans les sous-parties D, F, G, H, I et J.
8.1.3. Méthodes de détermination des minimums opérationnels d'aérodrome.
Méthode d'établissement des minimums opérationnels d'aérodrome pour les vols IFR conformément aux dispositions de la sous-partie E de l'OPS 1. Référence doit être faite aux procédures de détermination de la visibilité et/ou de la portée visuelle de piste et d'applicabilité de la visibilité réellement constatée par les pilotes, de la visibilité et de la portée visuelle de piste transmises.
8.1.4. Minimums opérationnels en route pour les vols VFR ou portions de vol VFR et pour les monomoteurs, instructions pour la sélection de la route en ce qui concerne la disponibilité de surfaces permettant un atterrissage forcé en sécurité.
8.1.5. Présentation et application des minimums opérationnels d'aérodrome et en route.
8.1.6. Interprétation des données météorologiques.
Documents explicatifs sur le décodage des messages d'observations et de prévision météorologiques concernant la zone d'exploitation, y compris l'interprétation des expressions conditionnelles.
8.1.7. Détermination des quantités de carburant, de lubrifiant et d'eau-méthanol transportées.
Les méthodes selon lesquelles les quantités minimales de carburant, de lubrifiant et d'eau-méthanol devant être embarquées sont déterminées et contrôlées en vol. Cette section doit également inclure des consignes sur la quantité et la répartition des fluides embarqués à bord. Ces instructions doivent tenir compte de toutes les circonstances susceptibles de se produire en vol, notamment l'éventualité d'une replanification en vol et d'une défaillance d'un ou de plusieurs groupes moteurs de l'avion. Le système de conservation des relevés de carburant et de lubrifiant doit être décrit.
8.1.8. Masse et centrage.
Principes généraux de masse et de centrage comprenant les éléments suivants :
a) Définitions ;
b) Méthodes, procédures et responsabilités en matière de préparation et d'acceptation des calculs de masse et de centrage ;
c) Politique d'utilisation de masses réelles ou forfaitaires ;
d) Méthode de détermination des masses applicables pour les passagers, les bagages et le fret ;
e) Masses applicables pour les passagers et les bagages pour différents types d'exploitations et différents types d'avions ;
f) Consignes et informations générales nécessaires au contrôle des différents types de documents de masse et centrage en usage ;
g) Procédures de changements de dernière minute ;
h) Densité du carburant, du lubrifiant et du mélange eau/méthanol ; et
i) Procédures ou politiques d'attribution des sièges.
8.1.9. Plan de vol circulation aérienne.
Procédures et responsabilités relatives à la préparation et au dépôt du plan de vol circulation aérienne. Les éléments à prendre en compte comprennent la méthode de dépôt des plans de vol individuels et successifs.
8.1.10. Plan de vol exploitation.
Procédures et responsabilités relatives à la préparation et à l'acceptation du plan de vol exploitation. L'utilisation du plan de vol exploitation doit être décrite, avec des exemples des formulaires de plan de vol utilisés.
8.1.11. Compte rendu matériel de l'exploitant.
Les responsabilités et l'utilisation du compte rendu matériel doivent être décrites, avec des exemples du formulaire utilisé.
8.1.12. Liste des documents, formulaires et informations supplémentaires à transporter.
8.2. Instructions relatives à l'assistance au sol.
8.2.1. Procédures carburant.
Description des procédures carburant, y compris :
a) Mesures de sécurité lors des opérations d'avitaillement/reprise de carburant, y compris avec un groupe auxiliaire de puissance en fonctionnement ou avec une turbine qui tourne et le frein d'hélice actionné ;
b) Avitaillement/reprise de carburant avec passagers embarquant, à bord ou débarquant ; et
c) Précautions à prendre pour éviter le mélange de carburants.
8.2.2. Procédures d'assistance pour les passagers, les marchandises et l'avion liées à la sécurité.
Description des procédures d'assistance à utiliser pour l'attribution des sièges, l'embarquement et le débarquement des passagers et le chargement et déchargement de l'avion. D'autres procédures, destinées à assurer la sécurité lorsque l'avion est au parking, doivent également être fournies. Les procédures d'assistance doivent inclure les éléments suivants :
a) Les enfants ou les bébés, les passagers malades et les passagers à mobilité réduite ;
b) Le transport de passagers non admissibles, expulsés ou aux arrêts ;
c) La dimension et le poids autorisés des bagages à main ;
d) Le chargement et l'arrimage des articles à bord de l'avion ;
e) Les chargements spéciaux et la classification des compartiments de fret ;
f) La position des équipements au sol ;
g) L'utilisation des portes de l'avion ;
h) La sécurité sur l'aire de stationnement, y compris la prévention d'incendie, le périmètre de sécurité, les zones de souffle et d'aspiration des réacteurs ;
i) Les procédures de démarrage, de départ et d'arrivée sur l'aire de stationnement, y compris les opérations de poussage et de remorquage ;
j) Le service des avions ;
k) Les documents et les formulaires relatifs à l'assistance aux avions ;
l) L'occupation d'un siège par plusieurs personnes.
8.2.3. Procédures de refus d'embarquement.
Procédures pour s'assurer que les personnes semblant en état d'ébriété ou sous l'influence de drogues, à l'exception des patients sous traitement médical, sont refusées à l'embarquement.
8.2.4. Dégivrage et antigivrage au sol.
Description de la politique et des procédures de dégivrage et d'antigivrage des avions au sol. Elle doit inclure une description des types et effets du givre et autres contaminants sur les avions immobilisés sur la piste, lors des déplacements au sol et lors du décollage. Les types de liquides utilisés doivent également être indiqués, y compris :
a) Les noms de marque ou les dénominations commerciales ;
b) Les caractéristiques ;
c) Les incidences sur les performances de l'avion ;
d) Les temps d'attente ; et
e) Les précautions d'utilisation.
8.3. Procédures de vol.
8.3.1. Politique VFR/IFR.
Description de la politique pour autoriser les vols VFR ou pour exiger que les vols se fassent en IFR, ou pour passer de l'un à l'autre.
8.3.2. Procédures de navigation.
Description de l'ensemble des procédures de navigation correspondant aux types et aux zones d'exploitation. Les éléments suivants doivent être pris en considération :
a) Les procédures de navigation standard, y compris les méthodes permettant d'effectuer des contrôles croisés indépendants de la saisie manuelle de données, lorsque celle-ci affecte la trajectoire de vol de l'avion ;
b) La navigation MNPS et polaire et la navigation dans d'autres régions désignées ;
c) La RNAV ;
d) La replanification en vol ;
e) Les procédures en cas de dégradation des systèmes ;
f) Les RVSM.
8.3.3. Procédures de calage altimétrique, y compris, le cas échéant, le recours à :
- l'altimétrie métrique et aux tables de conversion ; et
- aux procédures opérationnelles relatives au QFE.
8.3.4. Procédures relatives au système avertisseur d'altitude
8.3.5. Dispositif avertisseur de proximité du sol/système anticollision.
Procédures et instructions requises pour la prévention des impacts avec le sol, y compris les limitations concernant les taux de descente élevés à proximité du sol (les exigences de formation en la matière se trouvent en D 2.1).
8.3.6. Politique et procédures d'utilisation du TCAS/ACAS.
8.3.7. Politique et procédures de gestion du carburant en vol.
8.3.8. Conditions atmosphériques défavorables et potentiellement dangereuses.
Procédures pour les opérations dans des conditions atmosphériques potentiellement dangereuses visant à les éviter, notamment :
a) Orages ;
b) Conditions givrantes ;
c) Turbulences ;
d) Cisaillement de vent ;
e) Jet-stream ;
f) Nuages de cendres volcaniques ;
g) Fortes précipitations ;
h) Tempêtes de sable ;
i) Ondes de relief ; et
j) Inversions significatives de température ;
k) Et rabattans.
8.3.9. Turbulences de sillage.
Critères de séparation liés aux turbulences de sillage, compte tenu des types d'avions, des conditions de vent et de l'emplacement de la piste.
8.3.10. Membres de l'équipage à leurs postes.
Exigences relatives à l'obligation des membres d'équipage d'occuper leur poste ou, leur siège respectif lors des différentes phases de vol si nécessaire, pour des raisons de sécurité, y compris les procédures pour les repos contrôlés dans le poste de pilotage.
8.3.11. Utilisation des ceintures de sécurité pour l'équipage et les passagers.
Exigence pour les membres d'équipage et les passagers d'attacher leur ceinture de sécurité pendant les différentes phases de vol ou, si nécessaire, pour des raisons de sécurité.
8.3.12. Accès au poste de pilotage.
Conditions d'accès au poste de pilotage pour les personnes autres que les membres de l'équipage de conduite. La politique d'accès des inspecteurs de l'autorité doit également être incluse.
8.3.13. Utilisation de sièges d'équipage vacants.
Conditions et procédures d'utilisation des sièges d'équipage vacants.
8.3.14. Incapacité des membres de l'équipage de conduite.
Procédures à suivre en cas d'incapacité en vol de membres de l'équipage de conduite. Des exemples de types d'incapacité et les moyens de les reconnaître doivent être inclus.
8.3.15. Exigences en matière de sécurité dans la cabine.
Procédures portant sur :
a) La préparation de la cabine pour le vol, les exigences en vol et la préparation de l'atterrissage, y compris les procédures relatives à la sécurité de la cabine et des offices ;
b) Procédures pour s'assurer que les passagers sont assis à l'endroit où, en cas d'évacuation d'urgence, ils peuvent contribuer le mieux possible à l'évacuation et ne pas l'entraver ;
c) Procédures pour l'embarquement et le débarquement des passagers ;
d) Procédures d'avitaillement/reprise de carburant avec des passagers embarquant, à bord ou débarquant ;
e) Interdiction de fumer à bord.
8.3.16. Procédures d'information des passagers.
Contenu, dispositifs et moment de l'information des passagers conformément aux dispositions de l'OPS 1.285.
8.3.17. Procédures d'exploitation des avions avec des systèmes de détection de radiations cosmiques ou solaires obligatoires embarqués.
Procédures d'utilisation des systèmes de détection des radiations cosmiques ou solaires et d'enregistrement des relevés, y compris les mesures à prendre en cas de dépassement des valeurs limites indiquées dans le manuel d'exploitation. En outre, procédures, procédures de circulation aérienne incluses, à suivre en cas de décision de descente ou de déroutement.
8.3.18. Politique concernant l'usage du pilote automatique et de l'automanette.
8.4. Opérations tous temps.
Description des procédures opérationnelles associées aux opérations tous temps (voir aussi sous-parties D et E)
8.5. ETOPS.
Description des procédures opérationnelles ETOPS.
8.6. Utilisation des listes minimales d'équipements et des listes de déviations tolérées par rapport à la configuration type.
8.7. Vols non commerciaux.
Procédures et limitations applicables aux :
a) Vols de formation ;
b) Vols de contrôle ;
c) Vols de livraison ;
d) Vols de convoyage ;
e) Vols de démonstration ; et
f) Vols de mise en place, y compris les personnes pouvant être transportées lors de tels vols.
8.8. Exigences en matière d'oxygène.
8.8.1. Description des conditions dans lesquelles l'oxygène doit être fourni et utilisé.
8.8.2. Exigences en matière d'oxygène spécifiées pour :
a) L'équipage de conduite ;
b) L'équipage de cabine ; et
c) Les passagers.
9. Marchandises dangereuses et armes
9.1. Informations, instructions et conseils d'ordre général concernant le transport des marchandises dangereuses, comprenant :
a) La politique de l'exploitant en matière de transport de marchandises dangereuses ;
b) Les conseils relatifs aux exigences en matière d'acceptation, d'étiquetage, de manutention, d'arrimage et de séparation des marchandises dangereuses ;
c) Les exigences spécifiques en matière de notification en cas d'accident ou d'incident lorsque des marchandises dangereuses sont transportées ;
d) Les procédures à suivre pour réagir à des situations d'urgence liées à des marchandises dangereuses ;
e) Les tâches de tous les personnels concernés conformément aux dispositions de l'OPS 1.1215 ; et
f) Les instructions relatives au transport de personnel de l'exploitant.
9.2. Conditions de transport d'armes et de munitions de guerre et d'armes de sport.
10. Sûreté
10.1. Consignes et conseils non confidentiels en matière de sûreté, devant inclure les pouvoirs et les responsabilités du personnel chargé des opérations. Les politiques et procédures concernant la gestion et le signalement de la criminalité, comme l'intervention illicite à bord, l'intrusion illégale, le sabotage, les menaces d'attentat à la bombe ou un détournement, doivent également être incluses.
10.2. Description des mesures préventives et de la formation en matière de sûreté.
Note. - Il est possible de préserver le caractère confidentiel de certaines parties des consignes et lignes de conduite en matière de sûreté.
11. Traitement, notification et compte rendu d'événement
Procédures relatives au traitement, à la notification et au compte rendu d'événements. Cette section doit inclure :
a) La définition des événements et des responsabilités correspondantes de toutes les personnes impliquées ;
b) Les illustrations des formulaires utilisés pour le compte rendu de tous types d'événements (ou une copie des formulaires eux-mêmes), des instructions sur la façon de les remplir, les adresses auxquelles ils doivent être envoyés et les délais prévus à cette fin ;
c) En cas d'accident, une description des départements de la compagnie et des autorités et organisations qui doivent être informés ainsi que la procédure à suivre à cette fin ;
d) Les procédures de notification verbale aux unités des services de la circulation aérienne en cas d'incidents impliquant des avis de résolution ACAS (RA), des périls aviaires ou des conditions dangereuses ;
e) Les procédures à suivre pour la transmission des comptes rendus écrits concernant des incidents de circulation aérienne, des avis de résolution ACAS (RA), des collisions aviaires ou des interventions illicites ;
f) Les procédures de compte rendu pour assurer la conformité avec l'OPS 1.085 b et à l'OPS 1.420. Ces procédures doivent inclure des procédures de compte rendu internes relatives à la sécurité à suivre par les membres d'équipage, conçues de telle sorte que le commandant de bord soit immédiatement informé de tout incident qui a ou qui aurait pu mettre en danger la sécurité pendant le vol, et que toute information pertinente lui soit communiquée.
12. Règles de l'air
Règles de l'air y compris :
a) Règles de vol à vue et aux instruments ;
b) Application territoriale des règles de l'air ;
c) Procédures de communication, y compris les procédures en cas de panne des dispositifs de communication ;
d) Informations et instructions relatives à l'interception d'avions civils ;
e) Circonstances dans lesquelles une veille radio doit être maintenue ;
f) Signaux ;
g) Système horaire utilisé pour les opérations ;
h) Autorisations ATC, conformité avec le plan de vol et comptes rendus de position ;
i) Signaux visuels utilisés pour avertir un avion non autorisé qu'il survole ou qu'il est sur le point de survoler une zone réglementée, interdite ou dangereuse ;
j) Procédures à appliquer par les pilotes témoins d'un accident ou recevant un message de détresse ;
k) Codes visuels sol-air à l'usage des survivants, description et utilisation des dispositifs de signalisation ; et
l) signaux d'urgence et de détresse.
13. Location
Une description des dispositions opérationnelles en cas de location, des procédures associées et des responsabilités de l'encadrement.
B. Exploitation de l'avion. - Eléments relatifs au type
Les différences entre les variantes d'un même type doivent être prises en compte et traitées sous les titres suivants :
0. Informations générales et unités de mesure
0.1. Informations générales (par exemple dimensions de l'avion), y compris une description des unités de mesure utilisées pour l'exploitation du type d'avion concerné, et tables de conversion.
1. Limitations
1.1. Description des limitations certifiées et des limitations opérationnelles applicables y compris :
a) Bases de certification [par exemple CS-23, CS-25, annexe 16 de l'OACI (CS-34 et CS-36), etc.] ;
b) Configuration des sièges passagers pour chaque type d'avion avec schéma ;
c) Types d'exploitation approuvés (par exemple IFR/VFR, catégories II/III, vols en conditions givrantes connues, etc.) ;
d) Composition des équipages ;
e) Masse et centrage ;
f) Limitations de vitesse ;
g) Domaines de vol ;
h) Limitations de vents y compris les exploitations sur pistes contaminées ;
i) Limitations de performances en fonction de la configuration applicable ;
j) Pente de la piste ;
k) Limitations sur pistes mouillées ou contaminées ;
l) Contamination de la cellule ; et
m) Limitations des systèmes.
2. Procédures normales
2.1. Procédures normales et tâches attribuées à l'équipage, listes de vérification appropriées, méthode d'utilisation des listes de vérification, et instructions relatives aux procédures de coordination nécessaire entre l'équipage de conduite et l'équipage de cabine. Les procédures et les tâches normales suivantes doivent être incluses :
a) Prévol ;
b) Avant-départ ;
c) Calage et contrôle altimétriques ;
d) Roulage, décollage et montée ;
e) Procédures antibruit ;
f) Croisière et descente ;
g) Approche, préparation et briefing pour l'atterrissage ;
h) Approche VFR ;
i) Approche aux instruments ;
j) Approche à vue et indirecte ;
k) Approche interrompue ; atterrissage normal ; après atterrissage ;
l) Atterrissage normal ;
m) Après atterrissage ;
n) Opérations sur pistes mouillées et contaminées.
3. Procédures anormales et d'urgence
3.1. Procédures anormales et d'urgence et tâches attribuées à l'équipage, listes de vérification appropriées, méthode d'utilisation des listes de vérification, et instructions relatives aux procédures de coordination nécessaire entre l'équipage de conduite et l'équipage de cabine. Les procédures exceptionnelles et d'urgence et les tâches suivantes doivent être incluses :
a) Incapacité de l'équipage ;
b) Procédures en cas de feu et de fumée ;
c) Vol non pressurisé et partiellement pressurisé ;
d) Dépassement des limites structurelles comme en cas d'atterrissage en surcharge ;
e) Dépassement des limites de radiations cosmiques ;
f) foudroiement ;
g) Messages de détresse et alerte du contrôle de la circulation aérienne en cas d'urgences ;
h) Pannes moteur ;
i) Pannes systèmes ;
j) Consignes de déroutement en cas de défaillance technique grave ;
k) Alarme GPWS ;
l) Alarme TCAS ;
m) Cisaillement de vent ;
n) Atterrissage/amerrissage d'urgence ; et
o) Procédures d'urgence au départ.
4. Performances
4.0. Les données relatives aux performances doivent être fournies de façon à être aisément utilisables.
4.1. Données relatives aux performances.
Les éléments relatifs aux performances, fournissant les données nécessaires pour se conformer aux exigences en matière de performances des sous-parties F, G, H et I de l'OPS 1, doivent être inclus afin de pouvoir déterminer :
a) Les limites de montée au décollage : masse, altitude, température ;
b) La longueur de piste au décollage (sèche, mouillée, contaminée) ;
c) La trajectoire nette de vol pour le calcul du passage des obstacles ou, le cas échéant, la trajectoire de vol au décollage ;
d) Les pertes de pente en cas de montée en virage ;
e) Les limites de pente en route ;
f) Les limites de pente en approche ;
g) Les limites de pente à l'atterrissage ;
h) La longueur de piste à l'atterrissage (sèche, mouillée, contaminée) y compris les effets d'une panne en vol d'un système ou d'un dispositif, si cette panne affecte la distance d'atterrissage ;
i) Les limites d'énergie de freinage ;
j) Les vitesses applicables aux différentes phases de vol (en considérant également l'état de la piste, mouillée ou contaminée).
4.1.1. Données supplémentaires concernant les vols en conditions givrantes. Toute performance certifiée relative à une configuration autorisée ou à une déviation de la configuration, telle qu'une défaillance du dispositif antipatinage, doit être incluse.
4.1.2. Si les données relatives aux performances, requises pour la classe de performances considérée, ne sont pas disponibles dans le manuel de vol approuvé, d'autres données acceptables par l'autorité doivent être incluses. Sinon le manuel d'exploitation peut contenir des références aux données approuvées contenues dans le manuel de vol, si ces données ne sont pas susceptibles d'être utilisées souvent ou en cas d'urgence.
4.2. Données additionnelles relatives aux performances.
Données additionnelles comprenant le cas échéant :
a) Pentes de montée tous moteurs en fonctionnement ;
b) Données relatives à la descente progressive ;
c) Effets des fluides de dégivrage ou d'antigivrage ;
d) Vol avec train d'atterrissage sorti ;
e) Vols de convoyage un moteur en panne, pour les avions à 3 moteurs et plus ;
f) Vols effectués conformément aux dispositions de la CDL.
5. Préparation du vol
5.1. Données et instructions nécessaires à la planification du vol avant le vol et en cours de vol, y compris des facteurs, tels que les tableaux de vitesses et les paramètres moteur. Le cas échéant, les procédures pour les opérations avec un ou plusieurs moteurs en panne, les vols ETOPS (notamment la vitesse de croisière avec un moteur en panne et la distance maximale d'éloignement d'un aérodrome adéquat déterminée conformément aux dispositions de l'OPS 1.245) et les vols vers un aérodrome isolé doivent être incluses.
5.2. La méthode de calcul du carburant nécessaire pour différentes phases du vol conformément aux dispositions de l'OPS 1.255.
5.3. Les données relatives aux performances en ce qui concerne la réserve de carburant critique et la zone d'exploitation pour les opérations ETOPS, y compris des données suffisantes pour permettre le calcul de la réserve de carburant critique et de la zone d'exploitation sur la base des données approuvées relatives aux performances de l'avion. Les données ci-après sont exigées :
a) Des données détaillées relatives aux performances moteur(s) en panne, y compris le débit de carburant dans des conditions atmosphériques normales et anormales et en fonction de la vitesse du vent et des paramètres moteur, le cas échéant, comprenant :
i) La descente progressive (comprenant les performances nettes) ; voir l'OPS 1.505 le cas échéant ;
ii) La couverture de l'altitude de croisière jusqu'à 10 000 ft ;
iii) L'attente ;
iv) Les capacités d'altitude (comprenant les performances nettes) ; et
v) L'approche interrompue ;
b) Des données détaillées relatives aux performances tous moteurs en fonctionnement, y compris le débit de carburant, dans des conditions atmosphériques normales et anormales et en fonction de la vitesse du vent et des paramètres moteur, le cas échéant, comprenant :
i) La croisière (couverture d'altitude jusqu'à 10 000 ft) ; et
ii) L'attente ;
c) Des données détaillées sur toute autre circonstance intéressant les opérations ETOPS pouvant donner lieu à une détérioration importante des performances, comme l'accumulation de givre sur les surfaces non protégées de l'avion, le déploiement de la turbine à air dynamique, le déploiement de l'inverseur de poussée, etc.
Les altitudes, les vitesses, les paramètres de poussées et le début de carburant utilisés pour établir la zone d'exploitation ETOPS pour chaque combinaison cellule-moteur sont utilisés pour indiquer les marges de franchissement du relief et des obstacles correspondantes conformément à la présente réglementation.
6. Masse et centrage
Instructions et données pour le calcul de la masse et du centrage, y compris :
a) Le système de calcul (par exemple système d'index) ;
b) Les informations et instructions pour l'établissement des documents de masse et de centrage, manuellement ou avec un système informatisé ;
c) Les limites applicables aux masses et au centrage pour les types ou les variantes d'avions ou des avions pris individuellement utilisés par l'exploitant ;
d) La masse de base et le centre de gravité ou index correspondant.
7. Chargement
Procédures et dispositions pour le chargement et l'arrimage du chargement à bord de l'avion.
8. Liste des déviations tolérées par rapport à la configuration type
La liste des déviations tolérées par rapport à la configuration type (CDL), lorsque fournie par le constructeur, compte tenu des types et des variantes de l'avion exploité, y compris les procédures à suivre lorsqu'un avion est mis en ligne conformément aux termes de la liste de déviations tolérées.
9. Liste minimale d'équipements
La liste minimale d'équipements (LME) compte tenu des types et des variantes d'avions exploités et des types et zones d'exploitation. La LME doit comprendre les équipements de navigation et prendre en compte les performances requises pour la route et la zone d'exploitation.
10. Equipement de sécurité et de sauvetage, y compris l'oxygène
10.1. Une liste des équipements de survie devant être embarqués pour chaque route suivie et les procédures de contrôle de l'état de marche de ces équipements avant le décollage. Les instructions concernant l'emplacement, l'accessibilité et l'utilisation de ces équipements de sécurité et de sauvetage ainsi que les listes de vérification correspondantes doivent également être incluses.
10.2. La procédure pour déterminer la quantité d'oxygène requise et la quantité disponible. Le profil de vol, le nombre d'occupants et une éventuelle dépressurisation de la cabine doivent être pris en compte. Les informations doivent être fournies sous une forme aisément utilisable.
11. Procédures d'évacuation d'urgence
11.1. Instructions pour la préparation d'une évacuation d'urgence y compris la coordination de l'équipage et l'attribution des postes en cas d'urgence.
11.2. Procédures d'évacuation d'urgence. Description des tâches de tous les membres de l'équipage pour l'évacuation rapide d'un avion et la prise en charge des passagers en cas d'atterrissage forcé, d'amerrissage ou autre cas d'urgence.
12. Systèmes avion
Description des systèmes avion, commandes et indications associées et de leurs procédures d'utilisation.
C. Instructions et informations relatives aux routes et aux aérodromes
1. Instructions et informations se rapportant aux communications, à la navigation et aux aérodromes, y compris les altitudes et niveaux de vol minimaux pour chaque route à suivre et les minimums opérationnels de chaque aérodrome prévu :
a) Altitude/niveau de vol minimal ;
b) Minimums opérationnels pour les aérodromes de départ, de destination et de dégagement ;
c) Moyens de communication et aides à la navigation ;
d) Données relatives à la piste et aux installations de l'aérodrome ;
e) Procédures d'approche, d'approche interrompue et de départ, y compris les procédures de réduction de bruit ;
f) Procédures en cas de panne des moyens de communication ;
g) Moyens de recherche et de sauvetage dans la zone de survol de l'avion ;
h) Description des cartes aéronautiques devant être à bord compte tenu du type de vol et de route à suivre, y compris la méthode de vérification de leur validité ;
i) Disponibilité des services d'information aéronautiques et météorologiques ;
j) Procédures de communication et de navigation en route ;
k) Classification des aérodromes pour la qualification des équipages de conduite ;
l) Limitations spéciales d'aérodrome (limitations de performances et procédures opérationnelles).
D. Formation
1. Programmes de formation et de contrôle de tout le personnel d'exploitation affecté à des fonctions opérationnelles en rapport avec la préparation et/ou la conduite d'un vol.
2. Les programmes de formation et de contrôle doivent inclure :
2.1. Pour l'équipage de conduite : tous les éléments pertinents prévus dans les sous-parties E et N ;
2.2. Pour l'équipage de cabine : tous les éléments pertinents prévus dans la sous-partie O ;
2.3. Pour le personnel d'exploitation concerné, y compris les membres d'équipage :
a) Tous les éléments pertinents prévus dans la sous-partie R (transport aérien de marchandises dangereuses) ; et
b) Tous les éléments pertinents prévus dans la sous-partie S (sûreté) ;
2.4. Pour le personnel d'exploitation autre que les membres d'équipage (tels que dispatchers, manutentionnaires, etc.) : tous les autres éléments concernant leurs fonctions prévus dans l'OPS.
3. Procédures
3.1. Procédures de formation et de contrôle.
3.2. Procédures à suivre dans le cas où le personnel n'atteint pas, ou ne maintient pas, le niveau requis.
3.3. Procédures pour s'assurer que des situations anormales ou d'urgence nécessitant la mise en œuvre, totale ou partielle, de procédures anormales ou d'urgence et la simulation de l'IMC par des moyens artificiels ne sont pas simulées pendant des vols de transport aérien commercial.
4. Description des documents devant être archivés et durées d'archivage [voir appendice 1 à l'OPS 1.1065].
Appendice 1 à l'OPS 1.1065
Durée d'archivage des documents
L'exploitant s'assure que les informations ou les documents ci-après sont archivés sous une forme acceptable, et accessibles à l'autorité, pendant les durées indiquées dans les tableaux ci-dessous.
Note. - Des informations additionnelles concernant les documents d'entretien figurent dans la partie M, point M.A.306 c, Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM).
Tableau 1. - Informations utilisées pour la préparation et l'exécution d'un vol
|
INFORMATIONS UTILISÉES POUR LA PRÉPARATION ET À L'EXÉCUTION D'UN VOL CONFORMÉMENT À L'OPS 1.135 |
|
|---|---|
|
Plan de vol exploitation |
3 mois |
|
Compte rendu matériel |
36 mois après la date de la dernière annotation conformément au point M.A.306 c de la partie M |
|
Documentation NOTAM/AIS spécifique à la route lorsqu'elle est éditée par l'exploitant |
3 mois |
|
Documentation de masse et de centrage |
3 mois |
|
Notification de chargements spéciaux incluant les renseignements écrits fournis au commandant de bord à propos des marchandises dangereuses |
3 mois |
Tableau 2. - Rapport
|
COMPTE RENDU |
|
|---|---|
|
Carnet de route |
3 mois |
|
Compte rendu pour enregistrer des informations détaillées de tout événement, conformément à l'OPS 1.420, ou tout événement que le commandant de bord estime nécessaire de rapporter ou d'enregistrer |
3 mois |
|
Rapport sur les dépassements du temps de service et/ou la réduction du temps de repos |
3 mois |
Tableau 3. - Dossiers des équipages de conduite
|
DOSSIERS DES ÉQUIPAGES DE CONDUITE |
|
|---|---|
|
Temps de vol, de service et de repos |
15 mois |
|
Licence |
Aussi longtemps que l'équipage exerce les privilèges de sa licence pour l'exploitant |
|
Stages d'adaptation et contrôles |
3 ans |
|
Stages commandant de bord (contrôles compris) |
3 ans |
|
Maintien de compétences et contrôles périodiques |
3 ans |
|
Formation et contrôle des pilotes pouvant exercer sur les deux sièges pilotes |
3 ans |
|
Expérience récente (voir l'OPS 1.970) |
15 mois |
|
Compétence de route et d'aérodrome (voir l'OPS 1.975) |
3 ans |
|
Formation et qualification pour des opérations spécifiques si exigé par l'OPS (par exemple ETOPS, catégories II/III) |
3 ans |
|
Formation marchandises dangereuses appropriée |
3 ans |
Tableau 4. - Dossiers des équipages de cabine
|
DOSSIERS DES ÉQUIPAGES DE CABINE |
|
|---|---|
|
Temps de vol, de service et de repos |
15 mois |
|
Formation initiale et adaptation et formation aux différences (contrôles compris) |
Aussi longtemps que le membre de l'équipage de cabine est employé par l'exploitant |
|
Maintien de compétences et remise à niveau (contrôles compris) |
12 mois après que le membre d'équipage de cabine a quitté le service de l'exploitant |
|
Formation marchandises dangereuses appropriée |
3 ans |
Tableau 5. - Dossiers des autres catégories du personnel d'exploitation
|
DOSSIERS DES AUTRES CATÉGORIES DU PERSONNEL D'EXPLOITATION |
|
|---|---|
|
Dossier de formation et de qualification des autres catégories du personnel pour lesquelles un programme de formation approuvé est exigé par l'OPS |
2 derniers rapports de formation |
Tableau 6. - Autres documents conservés
|
AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS |
|
|---|---|
|
Relevés des dosages des radiations cosmiques et solaires |
12 mois après que le membre d'équipage de cabine a quitté le service de l'exploitant |
|
Enregistrements du système qualité |
5 ans |
|
Document de transport de marchandises dangereuses |
3 mois après l'accomplissement du vol |
|
Liste de vérification en vue de l'acceptation des marchandises dangereuses |
3 mois après l'accomplissement du vol |