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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier)
Données brutes
Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009
Art. 33